Première réunion de la Conférence des Parties à la Convention de Minamata sur le mercure (COP1)

La première réunion de la Conférence des Parties à la Convention de Minamata sur le mercure (COP1) s'est tenue du 24 au 29 septembre 2017 au Centre International de Conférences de Genève, en Suisse. Elle fut précédée, les 23 et 24 septembre 2017, de réunions préparatoires, en particulier de réunions régionales et du Bureau. Une série de réunions régionales préparatoires avaient également été organisées en juillet 2017.

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Principaux résultats

Parmi ses principaux résultats, la COP1 a arrêté un programme de travail et un budget pour le secrétariat et adopté des décisions relatives aux orientations du Fonds pour l'environnement mondial (FEM), aux activités du Programme international spécifique, aux questions administratives relatives à la Conférence des Parties, ainsi qu’aux orientations concernant le commerce du mercure, les stocks et les sources d'approvisionnement en mercure, les exemptions, l'extraction artisanale et à petite échelle d'or et les émissions. La COP1 a également adopté des décisions relatives aux travaux intersessions, en particulier sur l'évaluation de l'efficacité, le stockage provisoire du mercure, les déchets de mercure et les sites contaminés.

La COP1 a également procédé à l’élection du Bureau qui sera en fonction jusqu’à la clôture de la COP2.

La COP1 s’est terminée par un segment de haut niveau les 28 et 29 septembre 2017, organisé sous l’égide du Président de la Suisse, sur le thème « Dire adieu au mercure » (“Make Mercury History”), afin de célébrer l’engagement pris par la communauté internationale au regard de la Convention de Minamata. Lire le résumé des "messages clés" présenté par le Président de la Conférence (document en anglais).

A l’issue de la COP1, le secrétariat a invité les parties et acteurs intéressés à transmettre leurs  contributions et désignations d’experts aux processus intersessions. Cet appel à contributions est disponible ici.

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En marge de la COP1

Des sessions thématiques furent organisées durant les premières journées de la COP1 sur les thèmes du mercure dans les « sols »,  l’« air » et l’« eau ».  Les résultats de chaque session thématique et ses messages clés furent transmis aux tables rondes ministérielles organisées dans le cadre du Segment de Haut Niveau.

Aux sessions thématiques se sont ajoutés un certain nombre d’évènements organisés en marge de la COP1:

  • Sessions sur les évaluations initiales de la Convention de Minamata ((MIA) Minamata Convention Initial Assessment Clinics) lors desquelles les pays, en collaboration avec le PNUE, le PNUD, l’UNODI et d’autres partenaires ont présenté leurs réalisations et l’expérience acquise lors de l’élaboration de ces évaluations initiales, en particulier l’expérience des petits Etats insulaires en développement, des pays concernés par l’extraction artisanale et à petite échelle d’or, ainsi que des pays à économies émergentes possédant des sources industrielles de mercure;
  • « Show Case Events », durant lesquels les parties prenantes purent présenter les activités menées en soutien à la ratification et à la mise en œuvre effective de la Convention;
  • « Knowledge Labs » (Laboratoires de la connaissance) sur le cycle de vie du mercure et la Convention de Minamata;
  • Espace d’exposition conçu comme un voyage au cœur du cycle de vie du mercure et de la Convention de Minamata.

En parallèle à la COP1, la « Semaine sur le mercure » (« Hg week ») s’est déroulée dans différents lieux de la ville de Genève afin de sensibiliser les parties prenantes ainsi que le public sur le mercure, ses utilisations, ses effets, et comment la Convention de Minamata contribue à une solution globale (plus d'informations).Parmi les activités menées, une installation spéciale sur la Place des Nations de Genève, avec une gigantesque « bulle de mercure » et une exposition de photographies sur l'extraction minière artisanale et à petite échelle d’or par le lauréat du prix Pulitzer Larry C. Price, des tables rondes et des événements spéciaux au siège de l'OMS, à l’Université de Genève ainsi qu’à l'Institut de hautes études internationales et du développement (Graduate Institute Geneva).

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Informations supplémentaires

  • Les clips video de la COP1 peuvent être visionnés ici.
  • La couverture quotidienne ainsi que les comptes-rendus préparés par le Bulletin des Négociations de la Terre sont disponibles sur le site internet d’IISD à l’adresse : http://enb.iisd.org/mercury/cop1/about.html
  • Les contributions transmises par les parties prenantes en préparation de la COP1 sont disponibles ici.

UNEP/MC/COP.1/29 - Rapport de la Conférence des Parties à la Convention de Minamata sur le mercure sur les travaux de sa première réunion

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UNEP/MC/COP.1/1 - Ordre du jour provisoire

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French (reissued 10/07)
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UNEP/MC/COP.1/1/Add.1 - Ordre du jour provisoire annoté

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UNEP/MC/COP.1/2 - Note de scénario pour la première réunion de la Conférence des Parties à la Convention de Minamata sur le mercure

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UNEP/MC/COP.1/3 - Projet de règlement intérieur de la Conférence des Parties à la Convention de Minamata sur le mercure

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UNEP/MC/COP.1/4 - Avancées réalisées par le Comité de négociation intergouvernemental chargé d’élaborer un instrument international juridiquement contraignant sur le mercure

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UNEP/MC/COP.1/5 - Orientations concernant les sources d’approvisionnement en mercure et son commerce (article 3), en particulier le recensement des stocks et des sources d’approvisionnement (alinéa a) du paragraphe 5), et formulaires et orientations pour obtenir le consentement à l’importation de mercure (paragraphes 6 et 8)

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UNEP/MC/COP.1/6 - Éléments requis de l’attestation nécessaire pour l’importation de mercure en provenance d’un État non partie conformément aux paragraphes 6 b) et 8 de l’article 3

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UNEP/MC/COP.1/7 - Orientations concernant les émissions de mercure prévues aux alinéas a) et b) du paragraphe 8 de l’article 8

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UNEP/MC/COP.1/8 - Orientations à l’intention du Fonds pour l’environnement mondial sur les stratégies, politiques et priorités programmatiques globales et les conditions requises pour avoir accès aux ressources financières et utiliser ces dernières, et sur une liste indicative de catégories d’activités qui pourraient bénéficier du soutien de la Caisse du Fonds pour l’environnement mondial

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UNEP/MC/COP.1/9 - Programme international spécifique visant à soutenir le renforcement des capacités et l’assistance technique

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UNEP/MC/COP.1/9/Add.1 - Choix d’un emplacement au sein du Programme des Nations Unies pour l’environnement, arrangements en matière de gouvernance et durée du programme international spécifique visant à soutenir le renforcement des capacités et l’assistance technique

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UNEP/MC/COP.1/10 - Composition du Comité de mise en œuvre et du respect des obligations (art. 15, par. 3)

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UNEP/MC/COP.1/11 - Périodicité et présentation des rapports à respecter par les Parties (art. 21, par. 3)

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UNEP/MC/COP.1/12 - Mise en place d’arrangements en matière d’évaluation de l’efficacité (art. 22, par. 2)

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UNEP/MC/COP.1/13 - Projet de règles de gestion financière de la Conférence des Parties à la Convention de Minamata sur le mercure et de ses organes subsidiaires et dispositions financières régissant le fonctionnement du secrétariat de la Convention

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UNEP/MC/COP.1/14 - Version révisée du rapport sur les propositions relatives à la manière dont le Directeur exécutif du Programme des Nations Unies pour l’environnement exercerait les fonctions du secrétariat permanent de la Convention de Minamata sur le mercure

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UNEP/MC/COP.1/15 - Projet de mémorandum d’accord entre la Conférence des Parties à la Convention de Minamata sur le mercure et le Conseil du Fonds pour l’environnement mondial

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UNEP/MC/COP.1/16 - Formulaires d’enregistrement de dérogations aux dates d’abandon définitif figurant dans l’Annexe A et l’Annexe B, y compris les informations à fournir lors de l’enregistrement d’une dérogation, et modèles de registre des dérogations

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UNEP/MC/COP.1/17 - Document d’orientation sur l’élaboration de plans d’action nationaux concernant l’extraction minière artisanale et à petite échelle d’or

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UNEP/MC/COP.1/18_Rev.1 - Emplacement physique du secrétariat permanent de la Convention de Minamata sur le mercure - Rev.1

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UNEP/MC/COP.1/19 - Examen du rapport sur les émissions de mercure liées au brûlage des déchets à l’air libre

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UNEP/MC/COP.1/20 - Rapport sur l’état d’avancement des travaux du secrétariat provisoire depuis la septième session du Comité de négociation intergouvernemental chargé d’élaborer un instrument international juridiquement contraignant sur le mercure

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UNEP/MC/COP.1/21 - Programme de travail du secrétariat et budget pour la période 2018–2019

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UNEP/MC/COP.1/21/Add.1 - Programme de travail du secrétariat et budget pour la période 2018-2019. Additif - Aperçu des ressources nécessaires pour les activités proposées dans le programme de travail de la Convention de Minamata sur le mercure

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UNEP/MC/COP.1/21/Add.2 - Programme de travail du secrétariat et budget pour la période 2018-2019. Additif - Vue d’ensemble des ressources nécessaires en termes d’effectifs pour les options proposées concernant le secrétariat de la Convention de Minamata sur le mercure et coûts salariaux estimatifs pour les propositions concernant l’exécution des fonctions du secrétariat par le Directeur exécutif

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UNEP/MC/COP.1/21/Add.3 - Programme de travail du secrétariat et budget pour la période 2018-2019. Additif - Quotes-parts

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UNEP/MC/COP.1/21/Add.4 - Programme de travail du secrétariat et budget pour la période 2018-2019. Additif - Vue d’ensemble des ressources nécessaires pour chacune des options proposées concernant le secrétariat de la Convention de Minamata sur le mercure

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UNEP/MC/COP.1/22 - Questions appelant une décision de la Conférence des Parties au titre des articles 3, 4, 5, 14 et 16 de la Convention de Minamata sur le mercure

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UNEP/MC/COP.1/23 - Orientations concernant les émissions de mercure visées aux alinéas a) et b) du paragraphe 9 de l’article 8

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UNEP/MC/COP.1/24 - Orientations relatives aux rejets de mercure (article 9), notamment concernant les meilleures techniques disponibles et les meilleures pratiques environnementales (alinéa a) du paragraphe 7) et la méthode à suivre pour établir les inventaires des rejets (alinéa b) du paragraphe 7)

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UNEP/MC/COP.1/25 - Projet de directives concernant le stockage provisoire du mercure et des composés du mercure visées au paragraphe 3 de l’article 10

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UNEP/MC/COP.1/26 - Compilation d’informations complémentaires sur l’utilisation des seuils applicables aux déchets de mercure

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UNEP/MC/COP.1/26/Add.1 - Compilation d’informations complémentaires sur l’utilisation des seuils applicables aux déchets de mercure. Additif - Décision relative à l’article 11 renvoyée par la septième session du Comité de négociation intergouvernemental

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UNEP/MC/COP.1/27 - Orientations sur la gestion des sites contaminés (art. 12, par. 3)

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UNEP/MC/COP.1/28 - Analyse actualisée de l’offre du Gouvernement Suisse pour l’accueil du secrétariat permanent de la Convention de Minamata sur le mercure à Genève, sur la base des éclaircissements reçus le 27 juin 2017

 

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UNEP/MC/COP.1/INF/1 - Available information that might assist the committee’s work

English

UNEP/MC/COP.1/INF/2 - Activities of the United Nations Environment Programme Global Mercury Partnership

English

UNEP/MC/COP.1/INF/3 - Activities of the Global Environment Facility

English

UNEP/MC/COP.1/INF/4 - Special Programme to support institutional strengthening at the national level for implementation of the Basel, Rotterdam and Stockholm conventions, the Minamata Convention on Mercury and the Strategic Approach to International Chemicals Management: implementation of the programme since its establishment

English

UNEP/MC/COP.1/INF/5 - Report on activities undertaken by partner organizations

English

UNEP/MC/COP.1/INF/6 - Report on the outcomes of the Mercury Waste Project

English

UNEP/MC/COP.1/INF/7 - Offre du Gouvernement suisse pour l’accueil du secrétariat permanent de la Convention de Minamata sur le mercure à Genève

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UNEP/MC/COP.1/INF/8 - Clarification provided by the Government of Switzerland to host the permanent secretariat of the Minamata Convention on Mercury in Geneva

English

UNEP/MC/COP.1/INF/9 - Relationship between the United Nations Environment Programme and the multilateral environmental agreements for which it provides the secretariats

English

UNEP/MC/COP.1/INF/10 - Informal process on the establishment of mercury waste thresholds led by the Government of Japan

English

UNEP/MC/COP.1/INF/11 - Update on the Strategic Approach to International Chemicals Management

English

UNEP/MC/COP.1/INF/12 - Addressing health aspects in the context of developing national action plans under the Minamata Convention on Mercury

English

UNEP/MC/COP.1/INF/13 - World Health Organization road map to enhance health sector engagement in the Strategic Approach to International Chemicals Management towards the 2020 goal and beyond

English

UNEP/MC/COP.1/INF/14 - Decisions adopted by the conferences of the parties to the Basel, Rotterdam and Stockholm conventions that make specific reference to the Minamata Convention on Mercury

English

UNEP/MC/COP.1/INF/15 - Report by UN Environment, the World Health Organization and Italian National Research Council – Institute of Atmospheric Pollution Research regarding the activities of the Global Environment Facility Project: Development of a Plan for Global Monitoring of Human Exposure to and Environmental Concentrations of Mercury

English

UNEP/MC/COP.1/INF/16 - Admission of observers: bodies or agencies requesting admission to participate in meetings of the Conference of the Parties to the Minamata Convention on Mercury

English

UNEP/MC/COP.1/INF/17 - List of Participants

English

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