Première réunion de la Conférence des Parties à la Convention de Minamata sur le mercure (COP1)

La première réunion de la Conférence des Parties à la Convention de Minamata sur le mercure (COP1) se tiendra du 24 au 29 septembre 2017 au Centre International de Conférences de Genève, en Suisse.

Télécharger le flyer COP1 ici.

La Conférence se terminera par un segment de haut niveau les 28 et 29 septembre 2017, organisé sous l’égide du Président de la Suisse, sur le thème « Dire adieu au mercure » (“Make Mercury History”), afin de célébrer l’engagement pris par la communauté internationale au regard de la Convention de Minamata. La Conférence sera précédée, les 23 et 24 septembre 2017, de réunions préparatoires, en particulier de réunions régionales et du Bureau.

A la suite de la septième session du comité de négociation intergouvernemental, le secrétariat a invité les gouvernements et parties prenantes intéressées à transmettre leurs contributions sur un certain nombre de sujets qui seront considérés lors de la première réunion de la Conférence des Parties. Les contributions reçues sont disponibles ici.

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Le secrétariat provisoire organise une série de réunions régionales en préparation de la première réunion de la Conférence des Parties:

  • Asie-Pacifique: 5-7 juillet 2017, Bangkok, Thaïlande
  • Afrique: 11-13 juillet 2017,  Johannesbourg, Afrique du Sud
  • Europe centrale et orientale: 12-13 juillet 2017, Brno, République tchèque
  • Amérique latine et Caraïbes: 25-28 juillet 2017, Buenos Aires, Argentine

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Les informations pratiques de la première réunion de la Conférence des Parties sont disponibles ici.

Les documents officiels de la réunion seront publiés ci-dessous au fur et à mesure qu’ils sont disponibles.


UNEP/MC/COP.1/1 - Ordre du jour provisoire

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UNEP/MC/COP.1/2 - Note de scénario pour la première réunion de la Conférence des Parties à la Convention de Minamata sur le mercure

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UNEP/MC/COP.1/3 - Projet de règlement intérieur de la Conférence des Parties à la Convention de Minamata sur le mercure

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UNEP/MC/COP.1/4 - Avancées réalisées par le Comité de négociation intergouvernemental chargé d’élaborer un instrument international juridiquement contraignant sur le mercure (posted 13 July 2017)

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UNEP/MC/COP.1/5 - Orientations concernant les sources d’approvisionnement en mercure et son commerce (article 3), en particulier le recensement des stocks et des sources d’approvisionnement (alinéa a) du paragraphe 5), et formulaires et orientations pour obtenir le consentement à l’importation de mercure (paragraphes 6 et 8)

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UNEP/MC/COP.1/6 - Éléments requis de l’attestation nécessaire pour l’importation de mercure en provenance d’un État non partie conformément aux paragraphes 6 b) et 8 de l’article 3

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UNEP/MC/COP.1/7 - Orientations concernant les émissions de mercure prévues aux alinéas a) et b) du paragraphe 8 de l’article 8

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UNEP/MC/COP.1/8 - Guidance to the Global Environment Facility on overall strategies, policies, programme priorities, eligibility for access to and utilization of financial resources and on an indicative list of categories of activities that could receive support from the Global Environment Facility Trust Fund- ADVANCE ENGLISH posted 21 July 2017

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UNEP/MC/COP.1/9 - Specific international programme to support capacity-building and technical assistance- ADVANCE ENGLISH posted 21 July 2017

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UNEP/MC/COP.1/9/Add.1 - Location options within the United Nations Environment Programme, governance arrangements and duration of the specific international programme to support capacity-building and technical assistance - ADVANCE ENGLISH posted 21 July 2017

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UNEP/MC/COP.1/10 - Composition du Comité de mise en œuvre et du respect des obligations (art. 15, par. 3)(mis en ligne le 3 juillet 2017)

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UNEP/MC/COP.1/11 - Périodicité et présentation des rapports à respecter par les Parties (art. 21, par. 3) (mis en ligne le 3 juillet 2017)

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UNEP/MC/COP.1/12 - Mise en place d’arrangements en matière d’évaluation de l’efficacité (art. 22, par. 2) (mis en ligne le 3 juillet 2017)

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UNEP/MC/COP.1/13 - Projet de règles de gestion financière de la Conférence des Parties à la Convention de Minamata sur le mercure et de ses organes subsidiaires et dispositions financières régissant le fonctionnement du secrétariat de la Convention

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UNEP/MC/COP.1/15 - Projet de mémorandum d’accord entre la Conférence des Parties à la Convention de Minamata sur le mercure et le Conseil du Fonds pour l’environnement mondial (mis en ligne 3 juillet 2017)

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UNEP/MC/COP.1/16 -Formulaires d’enregistrement de dérogations aux dates d’abandon définitif figurant dans l’Annexe A et l’Annexe B, y compris les informations à fournir lors de l’enregistrement d’une dérogation, et modèles de registre des dérogations

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UNEP/MC/COP.1/17 -Document d’orientation sur l’élaboration de plans d’action nationaux concernant l’extraction minière artisanale et à petite échelle d’or- mis en ligne le 10 juillet 2017

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UNEP/MC/COP.1/18 -Physical location of the permanent secretariat of the Minamata Convention on Mercury- ADVANCE ENGLISH posted 21 July 2017

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UNEP/MC/COP.1/19 -Examen du rapport sur les émissions de mercure liées au brûlage des déchets à l’air libre- mis en ligne le 5 juillet 2017

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UNEP/MC/COP.1/20 -Progress report on the work of the interim secretariat in the period since the seventh session of the intergovernmental negotiating committee to prepare a global legally binding instrument on mercury- UNEDITED ENGLISH ADVANCE posted 4 July 2017
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UNEP/MC/COP.1/21 -Programme of work of the secretariat and budget for the period 2018–2019- UNEDITED ENGLISH ADVANCE posted 4 July 2017
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UNEP/MC/COP.1/21/Add.1 -Programme of work of the secretariat and budget for the period 2018–2019: Addendum 1 UNEDITED ENGLISH ADVANCE posted 4 July 2017
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UNEP/MC/COP.1/22 -Questions appelant une décision de la Conférence des Parties au titre des articles 3, 4, 5, 14 et 16 de la Convention de Minamata sur le mercure- mis en ligne le 10 juillet 2017

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UNEP/MC/COP.1/23 -Orientations concernant les émissions de mercure visées aux alinéas a) et b) du paragraphe 9 de l’article 8 - mis en ligne le 5 juillet 2017

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UNEP/MC/COP.1/24 -Orientations relatives aux rejets de mercure (article 9), notamment concernant les meilleures techniques disponibles et les meilleures pratiques environnementales (alinéa a) du paragraphe 7) et la méthode à suivre pour établir les inventaires des rejets (alinéa b) du paragraphe 7)-mis en ligne le 10 juillet 2017

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UNEP/MC/COP.1/25 -Projet de directives concernant le stockage provisoire du mercure et des composés du mercure visées au paragraphe 3 de l’article 10(posted 21 July 2017

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UNEP/MC/COP.1/26 -Compilation d’informations complémentaires sur l’utilisation des seuils applicables aux déchets de mercure

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UNEP/MC/COP.1/27 - Orientations sur la gestion des sites contaminés (art. 12, par. 3) (mis en ligne 3 juillet 2017)

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UNEP/MC/COP.1/28 -Updated analysis of the offer by the Government of Switzerland to host the permanent secretariat of the Minamata Convention on Mercury in Geneva, based on the clarifications received on 27 June 2017- ADVANCE ENGLISH posted 21 July 2017
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UNEP/MC/COP.1/INF/7 -Offer by the Government of Switzerland to host the permanent secretariat of the Minamata Convention on Mercury in Geneva- ENGLISH ADVANCE posted 13 July 2017
English


UNEP/MC/COP.1/INF/8 -Clarification provided by the Government of Switzerland to host the permanent secretariat of the Minamata Convention on Mercury in Geneva- UNEDITED ENGLISH ADVANCE posted 5 July 2017
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UNEP/MC/COP.1/INF/10 -Informal process on the establishment of mercury waste thresholds led by the Government of Japan (posted 21 July 2017)
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